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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECROIX
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BROCHIER AURELLE SOIERIES D'AMEUBLEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCHIER AURELLE SOIERIES D'AMEUBLEMENT
S.A. DECROIX, Société Anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1599648
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2000
BROCHIER AURELLE SOIERIES D\'AMEUBLEMENT de DECROIX

Présentation de la marque BROCHIER AURELLE SOIERIES D'AMEUBLEMENT

Déposée le 21 février 1990 par la Société Anonyme (SA) DECROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROCHIER AURELLE SOIERIES D'AMEUBLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECROIX domicilié(e) 11 rue Diaz, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque BROCHIER AURELLE SOIERIES D'AMEUBLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCHIER AURELLE SOIERIES D'AMEUBLEMENT est expirée depuis le 21 février 2000.

DECROIX a également déposé les autres marques suivantes : DEHESELLE , CHOTARD , TEXTINET , GLOUTON , NET SOL , D.TEX , NET-SERVICE


S.A. DECROIX, Société Anonyme de droit franÇais - 11 rue Diaz, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Fils de soie, soie filée. Tissus de soie, tissus d'ameublement en soie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).